Annonces légales

[anneauxdin]

Ce genre de post est toujours positif. Nul n'est censé ignorer la loi, et mieux vaut prévenir que guérir.

[ERIC78]

hou là là !! mais alors le jour de ton mariage tu as fait comment ? t'as invité personne pour être sur que tu ne sera pas attaqué ?

Tout ce débat, on l'a eu depuis bien longtemps sur ce forum (voir dans recherche) et ça fait un paquet d'année qu'on démontre que tu as tord dans notre cas...

De plus j'applique les règles des sorties de l'inter depuis 1993 (eh oui c'est pas d'hier !) et sans jamais avoir eu de souci et je suis les lois ...

Mais par contre tu devrais le dire à celui qui organise le CCS (publié ici) car lui il rentre largement dans le cas d'une assurance obligatoire ! et il n'y a pas que ça qui ne va pas !

A+ ERIC78

[temp42]

moi je suis peinard,je n'organiserais plus rien..........tranquille et je regarderai mes voitures au garage en parlant au téléphone avec mes "amis" c'est beau la passion n'est-il pas?

Ah ben oui, c'est vrai que toi aussi t'étais devenu organisateur de sortie avec le Périgord...me semblait bien que j'avais oublié quelqu'un et certainement d'autres GO aussi...1000 excuses.

[dany B]

Tu as certainement raison Eric, je suis un abruti et je ne sais sans doutes pas de quoi je parle....et j'ai certainement créé ce sujet rien que pour t'embêter....
En attendant je te souhaite de ne jamais rencontrer le moindre soucis si tu n'as pas au moins une assurance responsabilité civile d'organisateur de randonnée....et peut être aussi un partenariat avec une agence de voyage pour bénéficier de sa licence....(Plusieurs nuitée organisées).Le fait que tu t'occupes des réservations et que tu l'écrives est un élément suffisant pour te faire porter la responsabilité en cas de pépin....Et sans qu'il ne soit question d'argent qui transit.

Ce n'est pas non plus la peine d' adopter une forme agressive pour répondre sur ce sujet et puisque tu as étudier cela de très près tu pourrais nous faire bénéficier de ton savoir....ou simplement mettre les liens qui se rapportent au sujet.
En te remerciant,
Dan

[dany B]

Mais par contre tu devrais le dire à celui qui organise le CCS (publié ici) car lui il rentre largement dans le cas d'une assurance obligatoire ! et il n'y a pas que ça qui ne va pas !

C'est clair que le garçon n'est pas dans les clous...
Au moins ce poste n'est pas tout à fait inutile....pour tout le monde.
A+Dan

[JMarc]

bon, il est temps d'arreter ....

[dany B]

bon, il est temps d'arreter ....

Je suis de ton avis....
a+Dan

[JMarc]

[MIDget]

....... bon, et si on organisait une petite sortie ..... ????

[alan]

MIDget!!!!!!
allez hop .......au coin....

[temp42]

C'est quoi CCS ?

[cbm]

Bonjour,

L'initiative de ce sujet me semble tout à fait intéressante, d'autant qu'il y a de nombreux décalages entre réglementation en vigueur, FFVE et position des Clubs... dommage que le sujet tende à déraper en polémiques etc...

Intéressante donc car, en matière d'organisation de rallyes, concentrations et sorties, il y a la réglementation en vigueur qui souvent se décline localement selon les préfectures... et, la position de la FFVE qui aujourd'hui est différente de la réglementation en cours d'application et, qui est censée évoluer...

Selon les termes de la réglementation, une déclaration est nécessaire pour une sortie organisée avec itinéraire imposé, dans le cadre d'une association à partir d'une vingtaine de véhicules, l'assurance RC de l'association est demandée. La FFVE milite pour que ce nombre soit porté à 200 et qu'en dessous de ce nombre il n'y ait pas de déclaration... Une demande d'autorisation avec assurance spéciale pour la manifestation en question est nécessaire si celle-ci fait intervenir une notion de classement et ou de moyenne imposée (régularité par exemple) sur route ouverte...

N'organisant des rallyes que dans un cadre associatif avec en général entre 20 et 30 voitures, je procède systématiquement aux déclarations ou aux demandes d'autorisations en préfecture, selon les cas, et j'informe toutes le communes traversées C'est un travail administratif un peu lourd mais cela permet d'être bien accueilli sur le parcours y compris par la Gendarmerie et surtout, d'être informé en retour et en avance des brocantes et autres événements organisés localement dont on doit tenir compte dans le road-book...

Maintenant, rien n'empêche les bonnes volontés d'organiser sans grand risque des sorties "entre copains" dans la mesure ou elles gardent un caractère informel et, de toute manière la seule chose qui prime est le respect du code de la route et des usagers...

cbm

[temp42]

Voilà qui est clair et confirme...effectivement ç'aurait été dommage d'arriver à des polémiques sur du sujet d'information.

[temp3]

moi je suis peinard,je n'organiserais plus rien..........tranquille et je regarderai mes voitures au garage en parlant au téléphone avec mes "amis" c'est beau la passion n'est-il pas?

Cela n'apporte rien de concret au sujet du post...Dois-je y voir une boutade ou une réflexion "d'adulescent"?
Ce n'est pas moi qui met en place la réglementation, mais je m'y intéresse par la force des choses et pour savoir à quoi je m'expose en ne la respectant pas....

a+Dan

ma réflexion est du à une certaine lassitude,en effet il est déjà tellement difficile d'organiser une quelconque sortie sur ce forum(j'en sais quelque chose),voire d'essayer de faire une commande générale et je ne pense pas que ce genre de posts soit un encouragement pour d'autres à essayer de faire bouger les choses.Donc,laissons nos voitures au garage et faisons des visio-conférences c'est tellement plus convivial(si certains connaissent...).Ceci dit la solution est peut-etre de faire signer à chacun des participants à une sortie une décharge dégageant l'initiateur du projet de toute responsabilité légale.

[cbm]

[/quote]
Ceci dit la solution est peut-etre de faire signer à chacun des participants à une sortie une décharge dégageant l'initiateur du projet de toute responsabilité légale.[/quote]

Bonsoir,

Effectivement, c'est une solution, nous l'utilisons dans le cadre associatif y compris avec assurance RC, nous faisons signer une décharge aux participants des rallyes. Je pense également que c'est une précaution que les organisateurs de "sorties informelles" devraient prendre... Une sortie entre copains le reste tant qu'il n'y a pas de problème, je ne veux en aucun cas jouer les mauvais oracles mais, le jour ou quelqu'un" rate un virage" et plante sa chère auto, rien ne l'empêche de se retourner contre 'l'organisateur de fait' pour reprendre l'expression utilisée à juste titre par Dany B et, d'invoquer la responsabilité du 'parcours' et de son auteur en particuliers si un road-book a été édité par l'organisateur... Ce cas est bien entendu caricatural mais plausible en termes de responsabilité civile...

cbm

[temp3]

as-tu trace des termes utilisés dans ce document?

[ERIC78]

Salut CBM,

Dans le cadre de ton club, que tu donnes une décharge à signer car tu te couvres sur les prestations payées à ton club ... , pourquoi pas ! Bien que l'efficacité n'est pas la meilleure (démontré par des précédents car toutes propositions non conformes à la loi comme la proposition d'alcool par une organisation club est totalement malgré tout sanctionnée ! tu as corrigée dans tes programmes ?)

Mais dans le cadre d'une sortie dont AUCUN conseil que tu as proposé n'a été payée à toi, même pas la somme d'une résa d'hotel et autres ... tu mets quoi dans ta décharge ??
(eh oui moi, je ne fais aucune prestation payante, malgré que certains qui n'ont jamais fait de sorties avec moi, voudraient faire croire !! car je ne touche absolument aucun centime, ni même pour en faire le relais vers un autre organisme !! Chacun paye, réserve, et consomme comme il le veut, comme il en fait le choix... c'est la règle de base : chacun se "démerde" !! Je donne juste des informations... et petits conseils que chacun prend en compte comme il veut ) Une décharge pourrai dire l'inverse...

et pour le parcours, moi j'en conseils un par une feuille de route où il y a toujours le rappelle : "cette ballade proposée est sous votre responsabilité et de votre choix.... et le code de la route doit être respecté en toutes circonstances ..." (comme dans les systèmes de guidages dit GPS et autres réalisés par des VRAI pros ! ). Et dans mes sorties, c'est libre ! tout le monde prends le parcours de son choix. Souvent certains prennent le train en route, d'autres partent plus tôt ou change ... rien n'est imposé ... mais la plupart souhaite suivre le parcours ... et j'ai un St bernard à la fin pour aider à guider les brebis perdues ...
Le parcours libre n'est pas souvent possible chez d'autres ... et m^me souvent ont te dit souvent : pas le droit de sortir du parcours...

Et je rappelle que MOI (je parle qu'en mon nom) et l'équipe de volontaires comme Marina (les petits badges, .... ), JMarc (le film...), KATA proposent à titre TOTALEMENT GRATUIT tout !! et quand c'est payant, ce sont les participants qui s'en occupent (réservation et payement Hotel, visites, resto ...) directement avec l'organisme professionnel, responsable, et suivant leur choix ! et même la nourriture des pauses, elle est apportée par les participants !! Mais CBM tu connais bien !

Par contre, je le déplore et souvent j'envoi un MP à certains animateurs, initiateurs de sorties qui dérivent vers des copies d'organisation de club.... et qui font même payer une prestation d'organisation !! et là ça dérape vraiment !!!

Moi, je pense et comme échanger plusieurs fois avec les compétents membres du bureau du MGCF, il y a de la place pour tout le monde entre les sorties des copains sur le forum et les sorties club ... car on voit que les participants des une sont peu souvent celles des autres car les mentalités ne sont pas du tout les mêmes ... (confirmer par les quel ques un qui font les deux !)

D'ailleurs j'ai depuis de nombreuses années fait les 2 (club et copains/forum) j'ai arrêté de faire en club car je préfère l'ambiance des copains ... car là les participants comprennent tout de suite que tu es responsable de rien, juste un animateur qui permet à tous de se réunir et pour apporter que du sympa... et du coup les chieurs ne sont plus là

Allez bonnes sorties à tous pour le bonheur de faire rouler nos belles MG et arrêtons de nous prendre la tête... les règles sont les mêmes que dans la vie de tous les jours : nous sommes tous responsables et le bon sens doit primer et gagne toujours...

Personne sur ce forum n'est obligé de proposer des sorties... ou d'y participer.

A+ ERIC78

[fantaBGT]

L'organisation de fait ne se résume pas uniquement pas seul cote financier mais laissons tomber .Juste une question qui n'est pas destinée spécialement à eric 78 :
En faisant la promo d' une sortie "copains" sur un forum donc un espace public et en proposant aux membres de ce forum d' y participer , comment l' initiateur fait la différence entre les mgistes responsables et les ".chieurs" ?

[BLAIREAU]

Je pense que c'est ERIC78 qui est dans le vrai,bien qu'a sa place je m'abstiendrai de distribuer un itineraire,afin d'éviter d'etre considéré comme "organisateur de fait"
Je me limiterai a le rendre visible,en précisant que c'est celui qui sera suivi pour une ballade entre amis,et libre a chacun de le recopier et le suivre.
Pour ce qui est de la décharge proposée par CBM,j'ai bien peur que ça ait l'effet inverse.
En effet,le fait de rédiger et faire signer cette décharge fait de lui "l'organisateur de fait"
Ensuite cette décharge n'a aucune valeur si elle vas a l'encontre des lois

[temp3]

Salut CBM,

Dans le cadre de ton club, que tu donnes une décharge à signer car tu te couvres sur les prestations payées à ton club ... , pourquoi pas ! Bien que l'efficacité n'est pas la meilleure (démontré par des précédents car toutes propositions non conformes à la loi comme la proposition d'alcool par une organisation club est totalement malgré tout sanctionnée ! tu as corrigée dans tes programmes ?)

Mais dans le cadre d'une sortie dont AUCUN conseil que tu as proposé n'a été payée à toi, même pas la somme d'une résa d'hotel et autres ... tu mets quoi dans ta décharge ??
(eh oui moi, je ne fais aucune prestation payante, malgré que certains qui n'ont jamais fait de sorties avec moi, voudraient faire croire !! car je ne touche absolument aucun centime, ni même pour en faire le relais vers un autre organisme !! Chacun paye, réserve, et consomme comme il le veut, comme il en fait le choix... c'est la règle de base : chacun se "démerde" !! Je donne juste des informations... et petits conseils que chacun prend en compte comme il veut ) Une décharge pourrai dire l'inverse...

et pour le parcours, moi j'en conseils un par une feuille de route où il y a toujours le rappelle : "cette ballade proposée est sous votre responsabilité et de votre choix.... et le code de la route doit être respecté en toutes circonstances ..." (comme dans les systèmes de guidages dit GPS et autres réalisés par des VRAI pros ! ). Et dans mes sorties, c'est libre ! tout le monde prends le parcours de son choix. Souvent certains prennent le train en route, d'autres partent plus tôt ou change ... rien n'est imposé ... mais la plupart souhaite suivre le parcours ... et j'ai un St bernard à la fin pour aider à guider les brebis perdues ...
Le parcours libre n'est pas souvent possible chez d'autres ... et m^me souvent ont te dit souvent : pas le droit de sortir du parcours...

Et je rappelle que MOI (je parle qu'en mon nom) et l'équipe de volontaires comme Marina (les petits badges, .... ), JMarc (le film...), KATA proposent à titre TOTALEMENT GRATUIT tout !! et quand c'est payant, ce sont les participants qui s'en occupent (réservation et payement Hotel, visites, resto ...) directement avec l'organisme professionnel, responsable, et suivant leur choix ! et même la nourriture des pauses, elle est apportée par les participants !! Mais CBM tu connais bien !

Par contre, je le déplore et souvent j'envoi un MP à certains animateurs, initiateurs de sorties qui dérivent vers des copies d'organisation de club.... et qui font même payer une prestation d'organisation !! et là ça dérape vraiment !!!

Moi, je pense et comme échanger plusieurs fois avec les compétents membres du bureau du MGCF, il y a de la place pour tout le monde entre les sorties des copains sur le forum et les sorties club ... car on voit que les participants des une sont peu souvent celles des autres car les mentalités ne sont pas du tout les mêmes ... (confirmer par les quel ques un qui font les deux !)

D'ailleurs j'ai depuis de nombreuses années fait les 2 (club et copains/forum) j'ai arrêté de faire en club car je préfère l'ambiance des copains ... car là les participants comprennent tout de suite que tu es responsable de rien, juste un animateur qui permet à tous de se réunir et pour apporter que du sympa... et du coup les chieurs ne sont plus là

Allez bonnes sorties à tous pour le bonheur de faire rouler nos belles MG et arrêtons de nous prendre la tête... les règles sont les mêmes que dans la vie de tous les jours : nous sommes tous responsables et le bon sens doit primer et gagne toujours...

Personne sur ce forum n'est obligé de proposer des sorties... ou d'y participer.

A+ ERIC78

je ne puis rester sans répondre à ta dernière phrase,ne fais-tu pas partie des gens qui insistaient lourdement pour que je me lance dans l'organisation d'une sortie? meme si celà était évidemment fait d'une façon amicale.Ceci dit si organiser une sortie peut t'occasionner des soucis sur le plan légal,çà peut faire réfléchir les futurs organisateurs.
tel était le sens de ma précédente intervention.

[MRBAR911]

Bonjour à tous,

Bien que n'ayant que très peu de temps libre dernièrement du à mon activité très dense, je répond quand même à ce sujet qui m'a été confié/convié par MP.

Concernant le CCS (Coupé-Cabriolet-Sportif pour la première nomination et mgb42), les démarches administratives sont faites comme précisé dans la présentation de ce dernier (les frais d'inscriptions servant entre-autres également à payer les frais administratif inhérent à ce type de sorties). Donc elles comprennent comme lors de l'édition de 2010: lettres de déclaration à préfècture(s), demande d'assurance, etc...et les participants sont tenu au courant quand ça doit être le cas. Bien que chacun soit libre de ses allées/venues (sinon je n'accèpterai que les personnes pour le w-e entier), que l'itinéraire/point de départ-arrivé soit conseillé et pas imposé, que cette sortie est à but non-lucratif/non-professionnelle pour cette année encore (sinon les frais d'inscriptions ne seraient pas les mêmes et cela ne m'aurait pas couter plus de 100 euros de ma poche l'année dernière...), et je pourrai en cité d'autres...

Le texte de loi étant assez flou et pouvant être interprété de différentes facons, sans compter le fait qu'une présentation propre/correct d'une sortie étant déja assez long à poster/lire sans en rajouter (le principal étant que les intéréssés/participants soient maintenu au courant auparavant). Je connais la plupart de ces textes de loi depuis déja un moment et donc je me garderai, sans avoir déja participé ou mettre renseigné auparavant, de juger personnellement la facon de procéder d'une tierce personne. Sans aucune animosité .


Donc je n'aurai pas le temps de répondre à ce topic d'un sujet pour moi à polémique (même si il est nécéssaire) mais je tenais quand même à apporter la réponse à la quéstion demandé (c'est la moindre des choses et si ça peut aider).

@+ et profitez bien du rèste de cet été bien morne pour le moment...

[ERIC78]

Tibri,

c'était ABSOLUMENT PAS pour toi la dernière phrase bien sur mais pour celui qui à lancer cette paranoia... et ça me fait penser que je voulais juste compléter un petit propo de MGB42 : on n'est pas que trois, beaucoup d'autres Forumistes aussi animent des sorties des copains !! J'en dénombre une bonne dizaine de plus juste pour ces trois dernières années les bigoudènes, Kata, Fazy, KTI2A.... et Tibri n'en n'a pas fait qu'une ! Il ya aussi deux sorties de l'Ouest (tu vas nous le facher, et après c'est moi qui tringue )

Il faut continuer en respectant toujours la loi car l'objectif est louable !! et tout se passe très bien... pas de quoi se prendre la tête et avec tous ces succès quel beau démenti pour ceux qui veulent mettre des battons dans les roues ! d'ailleurs j'aimerai bien connaitre leur vrai motivation ...

Et pour tibri, moi je ne regrette pas de t'avoir donner un petit coup de pouce pour que tu te lances surtout qu'à l'époque on se marait bien... Ce fut la suite qui m'a bien surpris. Moi, je suis tourné déjà vers l'avenir...

A+ ERIC78

[fantaBGT]

Pour tibri, le but de la remarque de Dany ou la mienne sur un autre post concernant le droit à l'image , n'est pas de jouer les speudos flics en voulant faire respecter des lois ou de briser des initiatives pleines de bonnes volontés mais de mettre l'accent sur des points qui peuvent etre lourds de conséquences en cas de problèmes . Car meme si nous ne sommes pas aux USA les procès pour tout et rien existent aussi en France.Et avant d' organiser une sortie entres copains autant connaitre tous les tenants et les aboutissants pour éviter qu'elle tourne au cauchemar .Je connais un homme charmant qui paie tous les mois une pension à un copain ( ou plutôt ex copain) parce qu'il a eu la gentilesse de l'emmener faire du 4x4 dans la colline ,bien sur ce genre d' histoire arrive heureusement très rarement mais elles peuvent arriver .Et le pire c 'est que ce n'est pas le copain qui a voulu attaquer son copain mais l'assurance qui ne lui a pas laisser le choix,
Je pense donc qu'un petit coup de téléphone à son assureur en lui expliquant la ballade que l'on propose pour ne pas dire organise , n'est pas un luxe et pourquoi pas prendre une assurance ponctuelle ou une extension de sa RC pour se couvrir ? Ça n'enlève rien à la convivialité mais évite d'éventuels problémes.

[temp42]

FantaBGT:

T'as raison, en cas d'accident ton passager blessé a tout intérêt à se porter partie civile contre toi, même ton meilleur ami...c'est ton assurance qui paie et c'est une sécurité pour parer aux conséquences potentielles.
Mais si ton ami est contraint de payer de sa poche c'est qu'il y a déni ou faute quelque part.
C'est là qu'il faut faire attention à être bien couvert pour telle ou telle activité spécifique.

ERIC 78, tant qu'il n'y a pas plus de 20 véhicules je crois qu'il ne faut pas se prendre la tête et continuer comme avant.
Peut être éviter le paiement groupé du bateau ou de l'hotel par exemple, quelques précautions de ce style, c'est tout, ne serait ce que pour des raisons fiscales.

C'est sûr, j'ai forcément oublié des organisateurs...dans mon esprit je considère plus qu'il s' agit d'une sortie de 8 jours avec long circuit ouvert plutôt que d'un W.E. ...j'ai peut être tort.

A l'évidence faut de toutes façons se renseigner et ne pas hésiter à se couvrir.

A titre personnel j'organise annuellement une grande fête d'été chez moi pour tous nos potes et on se retrouve en moyenne 150 à 180.
Je souscris systématiquement pour ça une assurance "évenement" qui me coûte de l'ordre de 130 €...ma RC ne serait pas suffisante en cas de gros pépin.

[fantaBGT]

Non ils sont partis à plusieurs chacun dans son 4x4 et pour s'amuser ils ont commencer à faire du "franchissement" et manque de chance une jeep à verser ,son conducteur a eu le bras coincé entre la porte vitre baissée et de la roche d'où immobilisation pendant un certain temps et légére séquelle .Mais les avocats de l''assurance ont jouer sur les faits suivant :hors route , colline hors saison , niveau insufissant du conducteur pour faire du 4x4 etc et c'est le pauvre mec qui a emmené ses potes qui a porté le chapeau.Car tu te doutes bien qu'arrivés juste devant les gendarmes et meme pas le juge, tout le monde a dit" c'est pas moi , c'est lui" Et bien sur son assurance auto et sa RC "maison" ne couvrait pas ce genre de chose.