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immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 16:52
par green4064
bonjour je voudrai acheter une mgb de 1976 importée des usa par un ami en 1996,il a depuis cette date effectué la restoration,mais n'a pas fait immatriculer la MG,il possede le title us,le 846A et aussi le dossier FFVE me sera t'il possible d'immatriculer cette auto avec un certificat de vente ????? merci a tous
Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 17:12
par jeanpierre
= deux cartes grises. Une à son nom puis revente à vous, deuxième carte grise !
Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 17:14
par non inscrit
est ce que une autorisation à immatriculer de la ffve vieille de quinze ans est encore valable ?
peut être faudrait il le demander à la ffve
il faut également un contrôle technique, peut être aussi un quitus fiscal
Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 17:18
par alan
certains diront oui......
mais pour ma part c'est non.
S'il veut te vendre une auto il faut que la CG soit à son nom,ou alors
qu'il soit professionnel.
Je l'ai déja dit je n'acheterais jamais un auto a quelqu'un si la CG n'est pas à son nom.
846? tu veux dire "CERTIFICATE OF TITLE"?
Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 18:16
par temp7
si vous avez le certificate of title, l'autorisation d'immatriculer de la ffve, le 846A (quitus fiscal), il vous faut encore un contrôle technique, une demande d'immatriculation, peut être un acte de vente sur papier libre
Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 18:20
par BLAIREAU
Il n'y a pas de raisons de faire 2 cartes grises,car la voiture n'a jamais été immatriculée en France.
A partir du moment,ou il y a une carte grise Francaise,effectivement il faut refaire une carte grise pour chaque propriétaire,pour que l'administration puisse faire le suivi du véhicule,mais la ,en l'occurence ,c'est un véhicule qui n'existe pas encore sur le fichier cartes grises,et qui plus est,c'est pour faire une carte grise collection,qui bénéficie de procédures spéciales.
En tout état de cause,c'est a la ffve qu'il faut poser la question.
Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 18:40
par alan
Désolé, mais les préfectures ne sont pas de cet avis.......
c'est ce que je disais dans mon premier post.....
Mais bon ,green4064 peut toujours essayer........
Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 18:50
par temp42
2 cartes grises, c'est sûr, à moins de bidouiller, surtout que le quittus fiscal doit bien porter un nom + le nom de l'acte de vente à la base.
Faire autrement ? y'aura forcément un "faux" quelque part.
Sinon tenter de passer par la FFVE et sauter le quittus.
Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 19:03
par alan
on est d'accord

Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 19:55
par temp7
tout dépend de l'état d'esprit vis à vis de "l'administration française", en ce qui me concerne je n'ai pas d'état d'âme avec "ça"
Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 20:09
par alan
alors...ma derniere aventure.....
Quand j'ai acheté mon GT le garage m'a demandé de m'occuper de la CG.
J'ai du temps donc pas de soucis.
Mais .......c'était sans compter sur la sottise (j'allais écrire autre chose

) de
la Dame de la sous préf.......
J'avais tous les papiers bien sur.....dossier complet
Quand cette "gentille" dame m'a demandé de prouver que mon vendeur( le garage) était bien le proprio de l'auto (sous entendu donnez moi la facture d'achat du garage

)
Vous croyez que le garage allait me donner sa facture d'achat?.
J'ai reporté le dossier au garage et la comptable est allée a la pref de Lille .....et tout est rentré dans l'ordre..........
Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 20:19
par BLAIREAU
Logiquement la voiture aurai du etre en "W" garage.
Lorsque un garage fait commerce d'automobile il doit avoir un "3 volets" qui lui permet d'enregistrer la voiture a son nom sans payer de carte grise.
La dame de la préfecture a parfaitement fait son travail,a priori c'est le garage qui a fait l'erreur
Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 20:21
par alan
j'ai dit que j'avais le dossier complet Non?
ou je me suis mal fait comprendre......

Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 20:25
par BLAIREAU
Je viens d'expliquer la procédure,alors dis moi ce qu'il y avait exactement dans ce que tu appelles le "dossier complet "et je te dirai ce qui manquait
Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 20:27
par Serge19
Il me semble bien que seul celui qui s'est acquitté des droits de douane est autorisé à immatriculer un véhicule importé d'un pays hors CEE...
http://www.nord.pref.gouv.fr/page.php?P ... e_d_occ%2F
Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 20:32
par alan
BLAIREAU a écrit :Je viens d'expliquer la procédure,alors dis moi ce qu'il y avait exactement dans ce que tu appelles le "dossier complet "et je te dirai ce qui manquait
Nom mais attend.....
tu crois qu'on a besoin de m'expliquer la procédure?
Des CG j'en ai fait pas mal aussi bien pour moi que pour mon ancienne entreprise.
La sous pref de DK est connue pour ses exentricités c'est pas nouveau
Mais bon comme ça tourne au dialogue de sourds.......
Je jette l'éponge comme dirait mon copain suisse....

Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 20:33
par BLAIREAU
D'accord avec toi Serge,
Si on respecte toute la procédure a la lettre,on est de toute façon obligé de faire 2 cartes grises.
Apres,avec le systeme des cartes grises collection on peut passer au travers,mais c'est vrai que dans le cas présent ça n'a pas l'air d'en valoir la chandelle!
Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 20:36
par BLAIREAU
alan a écrit :BLAIREAU a écrit :Je viens d'expliquer la procédure,alors dis moi ce qu'il y avait exactement dans ce que tu appelles le "dossier complet "et je te dirai ce qui manquait
Nom mais attend.....
tu crois qu'on a besoin de m'expliquer la procédure?
Des CG j'en ai fait pas mal aussi bien pour moi que pour mon ancienne entreprise.
La sous pref de DK est connue pour ses exentricités c'est pas nouveau
Mais bon comme ça tourne au dialogue de sourds.......
Je jette l'éponge comme dirait mon copain suisse....

Ton ancienne entreprise était un commerce d'automobiles?
La procedure "3 volets est differente"
c'est toi qui préferes noyer le poisson en coupant court plutot que de reconnaitre que tu as tord
Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 20:45
par alan
je ne coupe court mais comme tu as déja qq précédents sur ce forum
je péfere abréger.
Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 20:48
par temp3
moi j'ai toujours dit :un chat sudiste ne s'entendra jamais avec un chat nordiste(vieux dicton breton

)
Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 20:49
par temp42
BLAIREAU tu dois confondre, c'était moi le commerce automobiles.
Ceci dit tu as raison, la seule exigence c'est la déclaration d'achat ( 3 volets ) du garagiste + CG originale jointe + acte de vente à l'acheteur et ses justificatifs.
Je ne comprends pas ce qui a foiré dans le dossier d'Alan...sauf que...
Sauf que...il est déjà arrivé à une chef de bureau d'avoir des exigences loufoques, qui avait mis à la préfecture de la Loire un bordel incroyable qui a nécessité des mois pour tout remettre en place...j'ai déjà raconté cette histoire qui remonte entre 86 et 90.
Tous les garagistes du département doivent s'en rappeler.
C'est donc ridicule de vous engueuler.
Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 20:50
par alan
Allons Tibrininounet......dis pas ça .....
j'ai des bons copains dans le chud

Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 20:58
par temp3
ben c'était pour te détendre,mon bon alan................tiens un petit truc pour t'occuper un peu,sais tu qui vend sa belle mg coupé??
Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 20:59
par BLAIREAU
D'accord avec toi MGB,mais d'apres les dires d'Alan il semblerait qu'il manquait le 3 volets a son dossier,ou peut etre simplement le garage a oublié de le faire enregistrer et il a présenté un 3 volets non tamponné,mais impossible d'en savoir plus,Alan s'est butté !!
Re: immatriculer une MGB en second proprio importée des us
Posté : 24 févr. 2011, 21:01
par alan
MGB42: parles en à Loulou

et tu comprendra
Non pour faire court, mon dossier était complet mais,comme je dis plus haut, la sous pref est un peu bizarre et c'est connu
Le garage n'y va plus depuis des lustres et préfere aller a Lille et faire le double de km....
Quand on me dit :je vais t'expliquer comment faire une CG ça me fait sourire...
Pas pousser non plus.
ouai ouai Tibri.......not copain petit citron ....jaune?
