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carte grise collection
Posté : 29 mai 2010, 11:43
par JPN
bonjour a tous
quelles sont les regles pour acheter une mg en carte grise collection
qui est en allemagne
tva /taxes d'import ??
changement de carte grise ?,
controle technique ?
merci de vos avis
jpn
Re: carte grise collection
Posté : 29 mai 2010, 11:57
par invité
une mg (b?) qui possède une carte grise de collection allemande ?
il n'y a pas de taxe, il faut demander un quitus fiscal à l'hôtel des impôts.
en france il faut demander à la ffve l'autorisation d'immatriculer la voiture en carte grise de collection.
si vous avez un certificat de conformité il est possible d'immatriculer une mgb en carte grise normale.
il faut passer un contrôle technique, vierge
Re: carte grise collection
Posté : 29 mai 2010, 12:06
par JPN
merci pour les renseignements invité
Re: carte grise collection
Posté : 29 mai 2010, 16:50
par Black Tulip
invité a écrit :si vous avez un certificat de conformité il est possible d'immatriculer une mgb en carte grise normale.
il faut passer un contrôle technique, vierge
il n'est actuellement plus possible d'obtenir le certificat de conformite pour une MG B d'ailleurs le terme exact est attestation d'identification car le certificat de conformite europeen n'a été introduit que bien après la fin de production de la B (1998 je crois me souvenir).
Pour le CT il suffit d'en avoir un en cours de validité et de moins de 6 mois. Il n'est pas necessaire qu'il soit vierge.
Sinon RTI...beaucoup moins drole et beaucoup plus cher.
Allez voir dans le rubrique vente du forum...il y en a des "toutes pretes" en CGN en plus...

Re: carte grise collection
Posté : 30 mai 2010, 08:14
par invité
en principe il devrait être possible d'obtenir contre espèces sonnante un certificat de conformité dans les bureau de la drire, dans les bureau les plus coopératif
si il n'est pas necessaire que le contrôle technique soit net, il est alors possible d'immatriculer un véhicule avec 4 pneus usé
Re: carte grise collection
Posté : 30 mai 2010, 08:34
par Temp4
Il n'existe plus désormais de distributeur officiel de certificats de conformité: il suffit de demander à la DRIRE locale si elle dispose de la feuille de mines du véhicule à immatriculer. Sinon il est possible de se la procurer aux archives nationales de Fontainebleau, sous réserve bien sur qu'il s'agisse d'une version ayant été distribuée neuve en France et donc homologuée par type. Une fois ce document en main, il faudra alors faire une réception à titre isolé qui dans ce cas consiste simplement à vérifier que la "francisation" du véhicule a été effectuée selon les règles.
Attention: il ne faut pas confondre cette démarche et celle qui consiste à vouloir faire immatriculer en France un véhicule n'ayant jamais été vendu neuf sur notre territoire national: dans ce cas et dans ce cas là seulement c'est une galère épouvantable !
Re: carte grise collection
Posté : 30 mai 2010, 08:59
par Black Tulip
invité a écrit :en principe il devrait être possible d'obtenir contre espèces sonnante un certificat de conformité dans les bureau de la drire, dans les bureau les plus coopératif
La DRIRE ne fournie plus depuis environ 3 ans le document nécessaire. Charge à vous de trouver LE bureau qui le fera : vous savez en France il y a toujours l'exception qui confirme la règle

Re: carte grise collection
Posté : 30 mai 2010, 09:01
par Black Tulip
invité a écrit :
si il n'est pas necessaire que le contrôle technique soit net, il est alors possible d'immatriculer un véhicule avec 4 pneus usé
Je doute qu'il soit possible d'avoir un CT valide avec 4 pneus usés
C'est là que reside la nuance entre CT valide et CT vierge.
Re: carte grise collection
Posté : 30 mai 2010, 09:19
par sherlock
A moins que les choses n'aient changées récemment, il faut un contrôle technique sans contrevisite.
Re: carte grise collection
Posté : 30 mai 2010, 10:11
par Black Tulip
sherlock a écrit :A moins que les choses n'aient changées récemment, il faut un contrôle technique sans contrevisite.
Nous sommes d'accord. Ce qui ne veut pas dire vierge.
Re: carte grise collection
Posté : 30 mai 2010, 11:04
par alan
c'est la qu'on regrette le "non roulant"..
