Frappe à froid N° de série
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Re: Frappe à froid N° de série
Alain 72, les contrôleurs, tout du moins leurs différents sièges, sont au parfum des nouvelles modifications, puisque mon contrôleur a appelé devant moi son siège Là réponse a été , A partir du 1 er Avril pour les vl de + de 30 ans si frappe à froid absente pas de contre visite. Ces véhicules sont dans la légalité de l'époque.
Donc j'attends le 1er Avril pour passer de nouveau le contrôle.
Donc j'attends le 1er Avril pour passer de nouveau le contrôle.
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Re: Frappe à froid N° de série
Ce serait tout de même extraordinaire de se faire refuser un véhicule ce 28 mars pour une raison illégitime.
Re: Frappe à froid N° de série
bonjour tous,
c'est une vraie cacophonie !!!
Daniel06 ,quand tu dis + de 30 ans +de contre visite aussi bien carte grise normale que collection!!! car collection pas de problème !!!
Mgb42 ,j'ai cette B depuis + de 40 ans !!! et maintenant elle n'est plus légale !!! ils ont le cerveau congelé !!!
amica Le Mans
c'est une vraie cacophonie !!!
Daniel06 ,quand tu dis + de 30 ans +de contre visite aussi bien carte grise normale que collection!!! car collection pas de problème !!!
Mgb42 ,j'ai cette B depuis + de 40 ans !!! et maintenant elle n'est plus légale !!! ils ont le cerveau congelé !!!
amica Le Mans
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Re: Frappe à froid N° de série
Ben oui, ils avaient inventé une connerie et ça n'a rien à voir avec les véhicules en carte grise collection uniquement mais tous les véhicules.
La confusion vient de ce fameux "30 ans" qui pouvait laisser croire que...
Or même sur les véhicules homologués en France la frappe à froid n'était pas obligatoire avant 1980...ces fameux 30 ans.
La confusion vient de ce fameux "30 ans" qui pouvait laisser croire que...
Or même sur les véhicules homologués en France la frappe à froid n'était pas obligatoire avant 1980...ces fameux 30 ans.
Re: Frappe à froid N° de série
et tu pense sincérement que tout va redevenir simple !!!
je l'espère car je croyai être propriétaire de ma voiture !!
et d'un seul coup on me dit que je ne pourrai plus m'en servir comme je veux!!!
je l'espère car je croyai être propriétaire de ma voiture !!
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Re: Frappe à froid N° de série
Faut pas tout mélanger et voir des problèmes oû y'en n'a pas sinon t'en sors pas.
Il n'y a plus de problème, seule précision: les véhicules postérieurs à 1980 doivent être "frappés" ! ...après tu fais ce que tu veux de l'auto qui t'appartient, qu'elle ait 2 ans ou 80 ans.
La seule nuance c'est CGC ou CGN...
- CGC t'es pas assuré trajet-travail mais promenade, et tu dois avoir un véhicule principal en CGN, c'est tout.
- CGN t'es assurable pour tout.
Mon copain en Renault NN et carte grise normale peut aller au boulot avec son auto malgré les 80 piges de la bête puisqu'elle est assurable...sans chassis frappé puisqu'antérieure à 1980...homologuée comme telle et déclarable comme un véhicule principal.
Il n'y a plus de problème, seule précision: les véhicules postérieurs à 1980 doivent être "frappés" ! ...après tu fais ce que tu veux de l'auto qui t'appartient, qu'elle ait 2 ans ou 80 ans.
La seule nuance c'est CGC ou CGN...
- CGC t'es pas assuré trajet-travail mais promenade, et tu dois avoir un véhicule principal en CGN, c'est tout.
- CGN t'es assurable pour tout.
Mon copain en Renault NN et carte grise normale peut aller au boulot avec son auto malgré les 80 piges de la bête puisqu'elle est assurable...sans chassis frappé puisqu'antérieure à 1980...homologuée comme telle et déclarable comme un véhicule principal.
Modifié en dernier par temp42 le 29 mars 2011, 10:15, modifié 1 fois.
Re: Frappe à froid N° de série
il faut quand même savoir qu'a partir du 2 avril 2 defauts contre visite et si pas possible de les régler carte de collection automatique !!!!
- temp42
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Re: Frappe à froid N° de série
Ben oui...à condition expresse qu'elle ait plus de 30 ans.
Reste la possibilité de faire les recherches en préfectures successives pour retrouver l'erreur, généralement due aux dactylos.
Faudra être vigilant lors de l'achat.
Reste la possibilité de faire les recherches en préfectures successives pour retrouver l'erreur, généralement due aux dactylos.
Faudra être vigilant lors de l'achat.
Re: Frappe à froid N° de série
Récapitulons: le concepteur de l'arrêté du 16 Juillet 2010...
1- ignore que la date de première mise en circulation apparait sur une carte grise normale,
2- ne sait pas que l'attestation de la FFVE ne peut servir que dans le cadre de la délivrance d'une CGC,
3- bafoue le principe de la non rétro-activité des lois,
4- méconnait la loi qui interdit à quiconque autre que le constructeur de faire une frappe à froid,
5- a foutu un bordel monstre dans les centres de contrôle technique,
6- a indûment paniqué les possesseurs de voitures de plus de 30 ans...
Il va sûrement avoir une prime !!!
1- ignore que la date de première mise en circulation apparait sur une carte grise normale,
2- ne sait pas que l'attestation de la FFVE ne peut servir que dans le cadre de la délivrance d'une CGC,
3- bafoue le principe de la non rétro-activité des lois,
4- méconnait la loi qui interdit à quiconque autre que le constructeur de faire une frappe à froid,
5- a foutu un bordel monstre dans les centres de contrôle technique,
6- a indûment paniqué les possesseurs de voitures de plus de 30 ans...
Il va sûrement avoir une prime !!!
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Re: Frappe à froid N° de série
Qui sera revalorisée de 2.10% au 1er avril 

- Flip44
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Re: Frappe à froid N° de série
Alors ça, c'est vraiment une bonne nouvelle. Dans tous les cas, on voit encore les limites de l'administration Française !!
Philippe
Philippe
- bgt29
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Re: Frappe à froid N° de série
Impressionnant, l'administration n'a mis que trois mois pour rectifier une erreur, c'est un record à noter dans le Guiness 

- temp42
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Re: Frappe à froid N° de série
Il en reste quand même une d'erreur:
- 2 fautes sur n° de chassis de la carte grise et c'est le refus définif pour une auto de moins de 30 ans, alors que ces fautes sont strictement imputables aux dactylos sans qu'ils en soient tenus à rectification.
Il y aura sous peu de nombreux scandales avec matière à assigner l'Etat au tribunal administratif...vu qu'il y a des centaines de milliers de véhicules dans ce cas là...et personnellement j'en ai une
- 2 fautes sur n° de chassis de la carte grise et c'est le refus définif pour une auto de moins de 30 ans, alors que ces fautes sont strictement imputables aux dactylos sans qu'ils en soient tenus à rectification.
Il y aura sous peu de nombreux scandales avec matière à assigner l'Etat au tribunal administratif...vu qu'il y a des centaines de milliers de véhicules dans ce cas là...et personnellement j'en ai une

- bgt29
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Re: Frappe à froid N° de série
L'absence de frappe à froid, son illlisibilité ou l'impossibilité de la contrôler ne sont même plus notés sur le procès-verbal. La vérification de conformité avec le document d'identification se fait sur la plaque constructeur et tolère un certain nombre d'aberrations qui sont souvent le fait de l'administration : inversion de deux caractères accolés, absence d'un caractère entraînant un décalage des caractères suivants, non-concordance sur un caractère. Et pour un véhicule de plus de 30 ans, même si la non-concordance est plus importante, il n'y aura pas de contre-visite.
Dixit l'article Gazoline
Dixit l'article Gazoline
- temp42
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Re: Frappe à froid N° de série
Pour les véhicules de plus de 30 ans seulement.
En dessous c'est mort.
En dessous c'est mort.
- bgt29
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Re: Frappe à froid N° de série
Oui, en même temps il ne faut pas rêver non plus 

- temp42
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Re: Frappe à froid N° de série
Le problème n'est pas de rêver...c'est de ne pas avoir à subir les erreurs et les errances de l'administration, on ne la paie pas pour ça.
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Re: Frappe à froid N° de série
Bonjour,
j'ai passé mon GT hier (31/03) au CT. J'étais en "zone rouge" avant que la voiture soit sur le pont.
- Le controleur (C): Ah une anglaise, vous auriez dû garder les plaques noire.
- Moi (M): (ah un connaisseur): oui une Belle Anglaise.
- C: CGN ou CGC?
- M: CGN
-C: Vous avez une attestation de la FFVE?
-M (paniqué): euh non, pourquoi faire?
-C: Car elle a plus de 30 ans, donc pas d'attestation, controle normale!
-M: Pas de soucis (elle en a vu d'autre)
-C: il existe 3 controles: 1 pour les véhicules en CGC, très allégé; 1 pour les véhicules ayant plus de 30 ans avec attestation de la FFVE, allégé; 1 normal pour les autres.
-M: Que mentionne l'attestation de la FFVE?
-C: l'année du véhicule.
-M: Mais c'est écris sur la CG !!!!
...
1 er poste de controle: l'éclairage
-C: Monsieur les feux ne vont pas, il diverge du mauvaix coté (oui la belle est en conduite à droite).
-M: Mais elle a passée plusieur fois au CT et je n'ai jamais eu de probléme.
-C: Avec une attestation de la FFVE, ce point ne serais pas rébiditoire.
-M: CQFD
...
3/4 quart plus tard, je ressors avec une contre visite, 55 euros en moins et une belle "LOGNE".
Reste maintenant à trouver les bonnes références pour l'éclairage, mais j'ouvre un autre post.
C m'a dit que pas mal de choses doivent changer le 1/04/11.
BON COURAGE
j'ai passé mon GT hier (31/03) au CT. J'étais en "zone rouge" avant que la voiture soit sur le pont.
- Le controleur (C): Ah une anglaise, vous auriez dû garder les plaques noire.
- Moi (M): (ah un connaisseur): oui une Belle Anglaise.
- C: CGN ou CGC?
- M: CGN
-C: Vous avez une attestation de la FFVE?
-M (paniqué): euh non, pourquoi faire?
-C: Car elle a plus de 30 ans, donc pas d'attestation, controle normale!
-M: Pas de soucis (elle en a vu d'autre)
-C: il existe 3 controles: 1 pour les véhicules en CGC, très allégé; 1 pour les véhicules ayant plus de 30 ans avec attestation de la FFVE, allégé; 1 normal pour les autres.
-M: Que mentionne l'attestation de la FFVE?
-C: l'année du véhicule.
-M: Mais c'est écris sur la CG !!!!
...
1 er poste de controle: l'éclairage
-C: Monsieur les feux ne vont pas, il diverge du mauvaix coté (oui la belle est en conduite à droite).
-M: Mais elle a passée plusieur fois au CT et je n'ai jamais eu de probléme.
-C: Avec une attestation de la FFVE, ce point ne serais pas rébiditoire.
-M: CQFD
...
3/4 quart plus tard, je ressors avec une contre visite, 55 euros en moins et une belle "LOGNE".
Reste maintenant à trouver les bonnes références pour l'éclairage, mais j'ouvre un autre post.
C m'a dit que pas mal de choses doivent changer le 1/04/11.
BON COURAGE
- bgt29
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Re: Frappe à froid N° de série
Ce qui est vraiment lamentable, c'est que tous les centres de CT interprètrent les lois à leurs façons et ne sont même pas au courant des nouveautés.
Dans un an ou deux, çà ira beaucoup mieux
C'est quoi la raison de ta contre-visite ?
Dans un an ou deux, çà ira beaucoup mieux

C'est quoi la raison de ta contre-visite ?
Re: Frappe à froid N° de série
"(oui la belle est en conduite à droite)"
chez Moss vous pouvez avoir des optiques H4 Wipac LHD (MGE203) pour £48.95
http://www.moss-europe.co.uk/Shop/ViewP ... ortOrder=2
chez Moss vous pouvez avoir des optiques H4 Wipac LHD (MGE203) pour £48.95
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Re: Frappe à froid N° de série
La raison est la vitre des projecteurs avant qui ne projette pas les rayons lumineux du bon coté de la route.bgt29 a écrit : C'est quoi la raison de ta contre-visite ?
Merci, il va falloir modifier le cablage? je présume que la connectique est différente?dupon a écrit :"(oui la belle est en conduite à droite)"
chez Moss vous pouvez avoir des optiques H4 Wipac LHD (MGE203) pour £48.95
http://www.moss-europe.co.uk/Shop/ViewP ... ortOrder=2
- bgt29
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Re: Frappe à froid N° de série
Ce n'est donc pas un problème administratifMitch a écrit :La raison est la vitre des projecteurs avant qui ne projette pas les rayons lumineux du bon coté de la route.bgt29 a écrit : C'est quoi la raison de ta contre-visite ?
Re: Frappe à froid N° de série
"il va falloir modifier le cablage?"
non, les ampoules et leurs connection sont identique
non, les ampoules et leurs connection sont identique
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Re: Frappe à froid N° de série
En quelle sorte, pas de probléme administratif, j'ai sauté le chapitre entre C et M sur la recherche de la frappe à froid sur la belle, pas de tatouage, ni de percing...
Mon témoignage est là uniquement pour montrer la cacophonie qu'il existe actuellement dans les différents centre technique.
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