Est-ce que quelqu'un en à déjà possédé une ????
ça doit être marrant à conduire ???non???

(Oui,je sais,c'est moche...)
Tout à fait, mais moins de trente ans en revanche, ce serait la galère même si il y a une solution.mgb42 a écrit :Une de 30 ans et + le constructeur étant connu j'imagine qu'il n'y a pas de problème.
Il y a plus légal que ce qu'indique Dany (t'as pas honte ? :-)nicoGT a écrit :Et quelle est-elle ????
Si ,sherlock a écrit :Il y a plus légal que ce qu'indique Dany (t'as pas honte ? :-)nicoGT a écrit :Et quelle est-elle ????
Les restrictions d'immatriculation imposées en France sont contraires au droit communautaire (ça va mieux depuis la réforme qui a fait disparaitre le passage aux Mines, mais ça reste contraire à l'article 177 du traité de Rome).
Il y a plus simple qu'un recours devant le juge dministratif : l'intervention du centre de solution de l'union européenne (Solvit) qui existe dans chaque pays...
Oui, M'sieur.K-T a écrit :Donc Ô Sherlock toi qui détient le pouvoir de la Loi (le prendre glorieusement et pas péjorativement, j'adorerais maitriser tout ça), ça veut dire que je peux en théorie faire immatriculer n'importe quel véhicule construit par une usine en europe sans passage à l'UTAC ? (les kit car peut être pas tout de même?)
Ah, oui, les Bond. Des trois roues fonctionnelles, et puis pour le fun la Bond Bug.LOTUS11 a écrit :Je crois qu'il y à la "BOND" dans le même genre.
Evidemment qu'ils ne vont pas le dire, de même qu'ils ne diront jamais que le passage du véhicule aux mines a disparu pour cette même raison.paulo64 a écrit : Nous leur avons soumis le texte dont sherlock fait état (solvit) et tout à coup ils ont accepté de l'homologuer. Par contre la DRIRE n'a jamais dit que c'était par rapport à ce texte qu'ils ont accepté.
Alors t'as bien fait d'arrêter t'étais pas fait pour.dany B a écrit : Si ,![]()
si , j'ai honte!
Ne pas hésiter à me solliciter sur ce point, je connais un peu le droit communautaire, j'ai fait ma thèse dessus :-)mgb42 a écrit :Depuis plus de trente ans que je roule en anciennes, j'ai tout vu, du margoulin intégral au type archi-honnête, qui comment par fair le tour de la bagnole avec toi en te montrant tous ses défautsdany B a écrit :
Alors t'as bien fait d'arrêter t'étais pas fait pour.
Un vrai marchand de bagnoles ça n'a jamais honte de rien![]()
mgb42 a écrit :dany B a écrit : SOLVIT Merci pour cette info capitale, je la note sur " Anciennes -vos sites favoris"
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