Immatriculer une auto achetée à l'etranger
Immatriculer une auto achetée à l'etranger
Bonjour,
Rechercher le sujet: "Carte grise: les pièces à fournir"
Amicalement
Serge
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Serge
Modifié en dernier par Temp4 le 02 nov. 2008, 22:17, modifié 15 fois.
Re: Immatriculer auto achetée à l'étranger
en fait pour une auto qui a été importée et qui vient de la CE a part le quitus fiscal et la fiche d'homologation il n'y a rien de spécial
Ce qui est dommage c'est que ce genre de post (et d'autres d'ailleurs tres interressants )est vite enfoui dans la masse ,et pas toujours facile a retrouver.
Ce qu'il faudrait c'est un répertoire permanent
Messieurs les modos ( et tout le monde d'ailleurs) qu'en pensez vous?
Ce qui est dommage c'est que ce genre de post (et d'autres d'ailleurs tres interressants )est vite enfoui dans la masse ,et pas toujours facile a retrouver.
Ce qu'il faudrait c'est un répertoire permanent
Messieurs les modos ( et tout le monde d'ailleurs) qu'en pensez vous?
Modifié en dernier par alan le 01 oct. 2006, 12:41, modifié 1 fois.
- jeanpierre
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Les textes et les lois sont des facons d'approcher le probléme car la réalité francaise c'est que tout cela reste à la libre appréciation du fonctionnaire qui sera assis en face de vous. Un jour je vous ferai la narration de la derniére MG B rentrée dans notre groupe produite donc en CEE importee d'un pays qui a des accords avec l'UE la fiche d'homologation d'ABP = pratiquement 5 mois pour l'immatriculer et parce qu'ils ont bien voulu,
- stephanie+patrick91
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Pour ma part, je te conseille la carte grise normale.
C'est un peu plus long mais, si tu respectes la conformité (changement des carbus ect..., tu n'auras aucun soucis (Je suis passé par là) Provenance USA.
Les documents postés ci dessus (le véhicule provient d'un pays hors U.E) par serge sont à la porté de tous. Le plus important est de posseder tous les documents demandés.
Bon courage pour la suite
Patrick
C'est un peu plus long mais, si tu respectes la conformité (changement des carbus ect..., tu n'auras aucun soucis (Je suis passé par là) Provenance USA.
Les documents postés ci dessus (le véhicule provient d'un pays hors U.E) par serge sont à la porté de tous. Le plus important est de posseder tous les documents demandés.
Bon courage pour la suite
Patrick
Bonjour,
Il faut rappeler qu'un véhicule en CGC est considéré comme destiné à un usage restreint et qu'il n'existe par exemple pas de recours possible pour vice caché devant les tribunaux si le véhicule est immatriculé en CGC. Une décote certaine est associée à la vente d'une automobile ancienne porteuse d'une CGC.
Un autre inconvénient majeur de ce document est de constituer un fichier spécifique de véhicules : à partir de là on ne peut exclure que tôt ou tard de nouveaux décrets réintroduisent des restrictions de circulation ou imposent une fiscalité spécifique à ces véhicules, en fonction par exemple de problèmes environnementaux...
Enfin et surtout, le retour de CGC à CGN est quasi impossible, sauf à faire une réception à titre isolé (bon courage !)
Il faut rappeler qu'un véhicule en CGC est considéré comme destiné à un usage restreint et qu'il n'existe par exemple pas de recours possible pour vice caché devant les tribunaux si le véhicule est immatriculé en CGC. Une décote certaine est associée à la vente d'une automobile ancienne porteuse d'une CGC.
Un autre inconvénient majeur de ce document est de constituer un fichier spécifique de véhicules : à partir de là on ne peut exclure que tôt ou tard de nouveaux décrets réintroduisent des restrictions de circulation ou imposent une fiscalité spécifique à ces véhicules, en fonction par exemple de problèmes environnementaux...
Enfin et surtout, le retour de CGC à CGN est quasi impossible, sauf à faire une réception à titre isolé (bon courage !)
on ne parle pas du CT dans les docs.
j'ai récupéré une Midget achetée en UK mais sans MOT et non roulante.
J'ai le quitus fiscal, etc..
Mais il semble que les centres de CT ne font pas de CT sur des non roulants étrangers et que la préfecture n'accepte pas de non roulant étranger.
Faut il restaurer la voiture avant de demander une carte grise normale?
laurent
j'ai récupéré une Midget achetée en UK mais sans MOT et non roulante.
J'ai le quitus fiscal, etc..
Mais il semble que les centres de CT ne font pas de CT sur des non roulants étrangers et que la préfecture n'accepte pas de non roulant étranger.
Faut il restaurer la voiture avant de demander une carte grise normale?
laurent
j'ai déja fait une CG non roulante pour une import UKlaurent D a écrit :on ne parle pas du CT dans les docs.
j'ai récupéré une Midget achetée en UK mais sans MOT et non roulante.
J'ai le quitus fiscal, etc..
.Mais il semble que les centres de CT ne font pas de CT sur des non roulants étrangers et que la préfecture n'accepte pas de non roulant étranger
Faut il restaurer la voiture avant de demander une carte grise normale?
laurent
C'était la condition pour la remise en état
Attention a la durée de validité du quitus.
La cg non roulante n'est pas faisable pour les CGC pour les CG normales ,si
bonjour, je viens de passer l epreuve de la drire et suis parvenu a immatriculer ma mgb en provenance des us. d abord s efforcer d avoir un certificat de cession francais (en l'envoyant preremplit au vendeur us, le certificat de conformité de apb ne sert a rien en tant que telle mais est un des papier necessaire au technicien de la drire. il faut un ct vierge ( donc sans aucune remarque) (en sachant que c'est la drire qui controle les ct donc attention a ne pas mettre en porte a faux le centre)ensuite les certificats de conformité des pneus (neufs) a la dimension du certificat apb obtenu aupre du fabricant ( moi c'etait continental tres sympa) et tous les feux marqués E. ect... ce n'est pas exhaustif mais *SMS* un premier pas. bon courage moi je suis fier d y etre parvenu..
Bonjour à tous,
je me lance dans la paperasse .... et je crois que je suis proche de la facture du crane et de la comotion cérébrale a force de me taper la tete contre les murs! J'ai appelé la DRIRE ce matin et apparemment il est necessaire d'avoir un numéro à 17 chiffres en guise d'identifiant de la voiture. Il me demandent donc de contacter l'importateur MG France pour cela ... mais il me semble que le Groupe MG-Rover n'existe plus, je ne sais pas comment faire du coup.
Je precise que je possède bien le V5.
J'ai besoin d'eclaircissement car je ne sais pas si ce numero CE de 17 chiffres correspond au certificat de conformité....
Merci de réponses.
Salutations
PS :je mettrais bientot des photos des étapes de reconstruction de ma B
je me lance dans la paperasse .... et je crois que je suis proche de la facture du crane et de la comotion cérébrale a force de me taper la tete contre les murs! J'ai appelé la DRIRE ce matin et apparemment il est necessaire d'avoir un numéro à 17 chiffres en guise d'identifiant de la voiture. Il me demandent donc de contacter l'importateur MG France pour cela ... mais il me semble que le Groupe MG-Rover n'existe plus, je ne sais pas comment faire du coup.
Je precise que je possède bien le V5.
J'ai besoin d'eclaircissement car je ne sais pas si ce numero CE de 17 chiffres correspond au certificat de conformité....
Merci de réponses.
Salutations
PS :je mettrais bientot des photos des étapes de reconstruction de ma B
Bonjour, concernant la frappe a froid, j ai du la faire faire ( avec mes lettres a frapper par un ex agent rover qui a encore les tampons pour faire un certificat). moi le controleur l'a exigé au dessus du" pédalier droit " car je l'avais fait ailleur et ca ne lui convenait pas. de toute façon meme si ce n'était pas nécessaire àl'époque, il faut le faire car c'est le genre de petits pb ou il faut céder pour avancer. bon courage mais bis on est fier quand on reussi a vaoir la cg normale...
- yellowcitron
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avec tous ces documents il n'y a aucune difficulté:Anonymous a écrit :le V5
un quitus fiscal
un certificat de conformité
un contrôle technique vierge
une demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule
cela devrais suffire, il faut éviter d'entrer dans les méandre de l'administration
immatriculation de ma voiture 4 à 5 semaines
- yellowcitron
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Re: Immatriculer auto achetée à l'étranger
d'accord avec Alain,pour rechercher un sujet c'est la pétaudiére,donc multiplication des posts identiquesalan a écrit :en fait pour une auto qui a été importée et qui vient de la CE a part le quitus fiscal et la fiche d'homologation il n'y a rien de spécial
Ce qui est dommage c'est que ce genre de post (et d'autres d'ailleurs tres interressants )est vite enfoui dans la masse ,et pas toujours facile a retrouver.
Ce qu'il faudrait c'est un répertoire permanent
Messieurs les modos ( et tout le monde d'ailleurs) qu'en pensez vous?
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document délivré par bureau local des impots,c'est gratuit ,il me semble que cela atteste de la conformité des frais de douaneJackxs a écrit :Merci pour les precisions.
Je vais surement avoir l'air bete... mais ... c'est quoi concretement le "Quitus Fiscal" ????
il est délivré avec ta facture d'achat, du V 5 ,téléphone leur ils te confirmeront
j'ai vu sur le site de la FFVE que le passage à la DRIRE à titre isolé est impératif pour une 1ère immatriculation en France.
Sinon je me suis adressé à Land Rover et ils disent qu'ils peuvent fournir un papier ... pour 230? ... ça sent l'arnaque...
Si je comprend bien, ce que me propose Land Rover c'est un certificat de conformité, pour ensuite passer la voiture à la DRIRE a titre d'identification.
Sinon le passage a la DRIRE à titre isolé remplace ce que me propose Land Rover.
Si je me met dedans que quelqu'un m'arrete tout de suite...
Sinon je me suis adressé à Land Rover et ils disent qu'ils peuvent fournir un papier ... pour 230? ... ça sent l'arnaque...
Si je comprend bien, ce que me propose Land Rover c'est un certificat de conformité, pour ensuite passer la voiture à la DRIRE a titre d'identification.
Sinon le passage a la DRIRE à titre isolé remplace ce que me propose Land Rover.
Si je me met dedans que quelqu'un m'arrete tout de suite...
- yellowcitron
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