Assurer un véhicule non homologué

[Arnaud]

Merci.
Je ne vais pas tenter le diable.
Mais je m'intérroge quand même : quand on veut assurer une voiture ou une moto par exemple on déclare le modèle (et donc indirectement ses caractéristiques). Donc l'assureur assure un modèle précis.
Dans le cas du vélo cela rentre automatiquement dans la responsabilité civile de l'assurance habitation. L'assurance assure un vélo, pas un modèle particulier. Hors un vélo, homologué ou non reste un vélo. Peu importe ce que dit l'assureur, si il n'est pas précisé dans le contrat que les vélos non homologués ne sont pas assurés, il assure tous les vélos.

[danv8]

Merci.
Je ne vais pas tenter le diable.
Mais je m'intérroge quand même : quand on veut assurer une voiture ou une moto par exemple on déclare le modèle (et donc indirectement ses caractéristiques). Donc l'assureur assure un modèle précis.
Dans le cas du vélo cela rentre automatiquement dans la responsabilité civile de l'assurance habitation. L'assurance assure un vélo, pas un modèle particulier. Hors un vélo, homologué ou non reste un vélo. Peu importe ce que dit l'assureur, si il n'est pas précisé dans le contrat que les vélos non homologués ne sont pas assurés, il assure tous les vélos.

C'est pas faux...

Les vélos Hollandais sont ils homologués?

https://www.leboncoin.fr/velos/1376561209.htm?ca=12_s

Tu devrais lui poser la question...

[FlyingNono]

Merci.
Mais je m'intérroge quand même.
... Peu importe ce que dit l'assureur, si il n'est pas précisé dans le contrat que les vélos non homologués ne sont pas assurés, il assure tous les vélos.

Salut,
Ton assureur peut assurer un vélo et même un vélo électrique,
mais es-tu sûr d'avoir un vélo ?

Le vélo à assistance électrique est considéré légalement comme une bicyclette classique, entrant dans la catégorie cycle si, et seulement si, il répond à la directive ci-dessous.

La Directive européenne 92/61/EEC indique qu'un VAE doit notamment respecter les caractéristiques suivantes :

assistance uniquement au pédalage ;
l'assistance se coupe au-dessus de 25 km/h ;
moteur d'une puissance inférieure à 250 W (puissance nominale continue).

Dans ce cas, nul besoin de permis, ni BSR, ni d'assurance (la responsabilité civile suffit, comme avec n'importe quelle bicyclette), ni d'un casque (bien que recommandé), pour la circulation sur la voie publique.

Comme un cyclomoteur, il est possible mais strictement interdit, de « trafiquer » un vélo électrique, notamment pour le faire rouler sans avoir besoin de pédaler, ou de rouler plus vite. Auquel cas, il deviendrait un véhicule terrestre à moteur, sans homologation, avec tous les risques que cela implique (amende, immobilisation, dédouanement de l'assurance en cas d'accident, etc.)

Les constructeurs aimeraient un assouplissement de cette norme afin de satisfaire les besoins non couvert par le VAE actuel : longues distances, forts dénivelés, réelle concurrence aux scooters, etc. Certains pays (Suisse, Allemagne, etc.) ont d'ailleurs mis en place des catégories complémentaires pour bénéficier d'un gain de puissance et de vitesse relativement modeste, sous réserve d'un équipement de protection adapté (casque).

En France, il est possible de commercialiser des vélos électriques « rapides » seulement en les homologuant comme cyclomoteur donc avec les contraintes inhérentes : port d'un casque moto homologué, interdiction d'emprunter les pistes cyclables, équipement de signalisation cyclomoteur, etc. Quelques marques étrangères ont homologué quelques rares VAE dans cette catégorie.

Commence par le début : quel catégorie de véhicule as-tu ?

Edit: j'ai mieux lu, tu as un vélo des infos là:
http://www.avem.fr/velo_electrique_homo ... ation.html

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